INFORMATIONS LÉGALES
INFORMATIONS EDITEUR
Conformément à la loi du 1er août 2000, nous vous
informons que :
•
Représentant légal : Monsieur Pierre BUCH
•
Editeur : style2vie sàrl dont
le siège social est situé au 33 rue du Général
Leclerc - 67202 WOLFISHEIM.
• Directeur de la publication : Monsieur Pierre BUCH
•
Conception graphique et développement : imaginaction - 33 rue
du Général Leclerc - 67202 WOLFISHEIM
•
Hébergement : sur les serveurs de style2vie/Phyto-one et dans les locaux
de 1&1 Internet SARL -
7 place de la Gare -
57200 SARREGUEMINES.
1 - LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES :
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et aux Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que ce
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Nationale de l'Informatique et des Libertés sous le N° 1079371.
En tant qu'utilisateur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification
et de suppression de votre contribution à ce site Internet.
Pour cela, adressez votre demande à :
style2vie
/ Phyto-one
33 rue du Général
Leclerc
67202 WOLFISHEIM
Si vous le souhaitez, vous pouvez également exercer vos droits
directement via courrier électronique auprès de l'administrateur
du site postmaster@phyto-one.com
Les informations confidentielles recueillies par le biais du formulaire de contact
ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles
composant notre société.
2 - ACCÈS AU SITE :
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L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence
et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
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La société style2vie/Phyto-one ne saurait être tenue
responsable des éléments en dehors
de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être
subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment,
ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre
matériel
utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
•
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement
dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement
d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement
des données dans un système informatique constituent des délits
passibles de sanctions pénales.
•
L’accès au site phyto-one.com est gratuit. Les frais d’accès
et d’utilisation du réseau de télécommunication
sont à la
charge de l'internaute, selon les modalités fixées par ses
fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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La société style2vie/Phyto-one est propriétaire ou titulaire
des droits, de tous les éléments
qui composent le contenu de ce site notamment les données, dessins,
graphiques, photos et éléments sonores. Toute reproduction,
représentation,
diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par
quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse
et préalable
de la société style2vie/Phyto-one est interdite, et constituerait une
contrefaçon sanctionnée
par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
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Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi
que les logos figurant sur le site sont protégés. Toute reproduction
totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir
des éléments du site sans l’autorisation expresse de
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ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article
L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.
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De même sont protégés les éléments qui
composent l'aspect graphique de ce site, ainsi que les scripts et les divers
modules qui y sont inclus et autres éléments informatiques,
dont la propriété intellectuelle appartient à la société style2vie/Phyto-one.
4 - CONTENU DU SITE :
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La société style2vie/Phyto-one se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis,
le contenu de ce site. En outre, elle décline toute responsabilité en
cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes
pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du
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de toute décision prise
sur la base d’une information contenue sur le site, ni de l’utilisation
qui pourrait en être faite par des tiers. Toute personne souhaitant
acheter un des produits ou bénéficier
d’un des services présentés sur le
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à consulter les Conditions Générales de Vente ou à contacter
la société pour s’informer
des conditions contractuelles liées à cet achat ou l'utilisation
de ce service.
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sites qui ne sont pas édités par la société style2vie/Phyto-one.
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cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu
des sites auxquels
l’internaute aurait ainsi accès.
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faire l’objet
d’une autorisation préalable de l’éditeur.
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